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    Saint Etienne - Projet Serenicity

    Auvergne-Rhône-Alpes
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    2001
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    • M
      Martin dernière édition par

      @denic a dit dans Saint Etienne - Projet Serenicity :

      On va faire un communiqué ... demain.

      Pas sûr de faire un communiqué de notre côté, vous êtes bien plus légitimes car sur place !

      D 1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
      • D
        denic @Martin dernière édition par

        @Martin @Selim @klorydryk
        Bonjour,
        Pour le communiqué que je vous ai soumis hier
        Effectivement le délai est très court, mais 2 journalistes l'ont déjà demandé, et un retour demain leur paraissait tardif. En effet, nous sommes à la veille d'un WE long : si le communiqué n'est pas diffusé demain, ce sera fini pour les médias qui seront passés à autre chose.
        Pouvez-vous me donner une réponse avant 10 h ?
        Merci d'avance

        1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
        • Alexis
          Alexis @Jp dernière édition par

          @Jp a dit dans Saint Etienne - Projet Serenicity :

          Du coup, l'avis de la CNIL est-il uniquement consultatif ou est-il contraignant vis-à-vis de l'installation du dispositif ?

          Comme le relève @Martin, il ne s'agit que d'un "avertissement" du président, qui constitue une simple prévention et n'a pas le caractère d'une sanction (cf. Cons. const., 12 juin 2018, décision n° 2018-765 DC, pt. 36 : "cet avertissement est adressé, à titre préventif, à son destinataire avant même la commission d'un manquement. Il n'est donc pas une sanction ayant le caractère d'une punition.").

          A noter qu'avant la loi du 20 juin 2018, cette faculté n'existait pas, «l'avertissement» constituant une sanction prononcée par la formation restreinte (cf. not. CE, 27 juillet 2012, n° 340026).

          klorydryk 1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
          • klorydryk
            klorydryk @Alexis dernière édition par

            @Alexis ce qui fait dire à Martin Untersinger que c'est la première utilisation de ce dispositif alors que les avertissements en formation restreinte sont pléthores.

            Alexis 1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
            • Alexis
              Alexis @klorydryk dernière édition par

              @klorydryk a dit dans Saint Etienne - Projet Serenicity :

              @Alexis ce qui fait dire à Martin Untersinger que c'est la première utilisation de ce dispositif alors que les avertissements en formation restreinte sont pléthores.

              Mais souvent pas publiés...

              1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
              • intempestive
                intempestive dernière édition par intempestive

                Hello
                Première utilisation du dispositif spécifique à la ville de St Etienne peut-être (je ne sais pas), mais pas de la surveillance audio de l'espace public (rues et places) ou des espaces à usage public (transports en commun etc.) en France.
                Il y a un gros travail historique à mener, mais la "pollution sonore" des grandes villes est déjà surveillée depuis un bout de temps par le biais de micros déployés dans l'espace public de façon temporaire (une personne munie d'un micro, une pose éphémère) ou permanente (sans doute plus récemment, à vérifier). Il me semble que ce à quoi on assiste ces dernières années est à la fois un déploiement bien plus massif des capteurs + une localisation beaucoup plus précise (à l'échelle d'un bâtiment et non plus d'une rue) + un élargissement de leur fonction de surveillance environnementale à une fonction de surveillance sociale (notamment parce que les micros et les logiciels de traitement qui leur sont associés ne mesurent parfois plus seulement des amplitudes mais des types de sons). Néanmoins, les deux s'entremêlent souvent dans les discours des opérateurs (bel exemple rhétorique : le "Réseau de bienveillance environnementale" de Grenoble : https://agora.azimut-monitoring.com/fr/Sonovigilance/Mapping/CarteTquilPub).
                J'ai commencé à étoffer le carré sur les occurrences que j'ai repérées + les problématiques spécifiques que cela soulève par rapport à la vidéosurveillance : https://carre.technopolice.fr/#23367390.

                klorydryk 1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
                • klorydryk
                  klorydryk @intempestive dernière édition par

                  @intempestive cela mériterait peut-être un sujet dédié dans les technologies de surveillance.

                  1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
                  • intempestive
                    intempestive dernière édition par

                    @klorydryk : j'avais mis ça -> https://forum.technopolice.fr/topic/166/surveillance-audio
                    Sinon, je compte bien faire un papier synthétique là-dessus, mais je n'ai juste pas eu le temps de mettre en forme tout cela et d'enquêter là où il faut des compléments d'info...

                    1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
                    • C
                      cccccc dernière édition par

                      Au passage, les capteurs de sons peuvent aussi disposer d'une caméra afin de "localiser la source des sons" (https://www.bruitparif.fr/les-meduses-gpe/)...

                      1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
                      • T
                        ThomasSolal @Selim dernière édition par

                        @Selim : j'arrive un peu tard dsl. Tu peux attaquer le refus d'abroger la décision dans un délai de deux mois devant le TA.

                        1 réponse Dernière réponse Répondre Citer 0
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